- donation naturelle
- взаимное дарение (каждая сторона является и дарителем и одаряемым)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Obligation naturelle — En droit des obligations, les obligations naturelles sont une catégorie intermédiaire entre les obligations civiles (ou juridiques) et les obligations morales. C est une notion qui est reconnue dans l article 1235 du Code civil français, mais qui … Wikipédia en Français
Muséum d'histoire naturelle de Lille — Musée d histoire naturelle de Lille Informations géographiques Pays … Wikipédia en Français
Muséum d'histoire naturelle de Tours — Le muséum d histoire naturelle de Tours est installé au 3 rue du Président Merville à Tours. Établi là en 1990, son histoire remonte au XVIIIe siècle. Le muséum a été créé en 1780 et inauguré officiellement le 4 novembre 1828 sur… … Wikipédia en Français
Museum d'histoire naturelle de Lille — Muséum d histoire naturelle de Lille Muséum d histoire naturelle de Lille Informations géographiques Coordonnées … Wikipédia en Français
Servitude environnementale — Prairies originelles du coteau du Missouri (Saskatchewan) ; protégées par leur propriétaire au moyen d une « servitude environnementale », en partenariat avec « Nature Conservancy of Canada » ; Elles abritent des… … Wikipédia en Français
Obligations naturelles — Obligation naturelle En droit des obligations, les obligations naturelles sont une catégorie intermédiaire entre les obligations civiles (ou juridiques) et les obligations morales. C est une notion qui est reconnue dans l article 1235 du Code… … Wikipédia en Français
Conservation easement — Servitude environnementale Une « servitude environnementale volontaire » ou « servitude environnementale » ou encore « servitude de conservation » (« conservation easement » pour les anglophones) est, dans… … Wikipédia en Français
Servitude de conservation — Servitude environnementale Une « servitude environnementale volontaire » ou « servitude environnementale » ou encore « servitude de conservation » (« conservation easement » pour les anglophones) est, dans… … Wikipédia en Français
Servitude volontaire de conservation — Servitude environnementale Une « servitude environnementale volontaire » ou « servitude environnementale » ou encore « servitude de conservation » (« conservation easement » pour les anglophones) est, dans… … Wikipédia en Français
Servitudes de conservation — Servitude environnementale Une « servitude environnementale volontaire » ou « servitude environnementale » ou encore « servitude de conservation » (« conservation easement » pour les anglophones) est, dans… … Wikipédia en Français
Pertuis (Vaucluse) — Pour les articles homonymes, voir Pertuis. 43° 41′ 42″ N 5° 30′ 13″ E … Wikipédia en Français